... | ... | @@ -47,4 +47,4 @@ Seuls des référents reconnus par la DSI sont en mesure de signaler des bogues |
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# Propriété intellectuelle
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La structure générale du site et les contenus associés à l'outils GitLab CE sont soumis à la licence MIT.
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Les contenus déposées par les utilisateurs sont soumis à leurs propres licences et droits à condition de respecter les régles générales définies par l'Université de Bordeaux ou des tutelles auxquelles les utilisateurs sont affiliés. En cas d'absence de documents explicitant les licences et droits à la propriété, les régles générales définies par l'Université de Bordeaux s'appliquent. En cas de litige la Direction des Systèmes d'Information de l'Université de Bordeaux décline toute responsabilité. |
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